Mentions légales

COLOCATION CITY

Mentions légales

  • 10 Place de la Porte de Champerret – 75017 PARIS
  • Téléphone : +33 01 78 76 76 00

DESIGN ET RÉALISATION

Agency Inside – 114, boulevard de la République – 92210 Saint-Cloud

www.agency-inside.com

HÉBERGEMENT

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Colocation City ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site de Colocation city est une œuvre de création, propriété exclusive, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2, d’une part, que les
« copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite »(art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

BASES DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Colocation City est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au site de Colocation City, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez, ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

 

MENTIONS LÉGALES : INFORMATIQUE ET LIBERTÉS (CNIL)

Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à Colocation City.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à :

Colocation City – Mentions légales – 10 Place de la Porte de Champerret – 75017 PARIS

MARQUES ET LOGOS

Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marque et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Colocation City.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES ET VIDÉOGRAPHIQUES

Toutes les photos et vidéos présentes sur ce site sont interdites de reproduction par les mentions légales.
Elles proviennent de Colocation City.

RGPD – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Colocation City est soucieux de respecter la confidentialité de ses internautes et inscrits à l’enewsletter !

La nouvelle législation sur la protection des données de l’Union Européenne (RGPD) est entrée en vigueur. Nous utilisons le système Mailchimp pour envoyer nos Enewsletters et collecter nos emails.

Elle permet :

  • Le droit d’accès : Les inscrits à nos enewsletters pourront demander un accès à leurs données personnelles et demander à quel usage elles sont utilisées
  • Le droit à l’oubli : Les inscrits à nos enewsletters peuvent retirer leur consentement à l’utilisation de leurs données par Factory Aménagement. Il suffit d’envoyer un email à l’équipe pour se désinscrire.
  • Le droit à la portabilité des données : Les inscrits à nos enewsletters ont le droit de récupérer leurs données à des fins de réutilisation par un autre fournisseur de service.
  • Le droit d’information : Les inscrits à nos enewsletters seront informés de toute collecte de données les concernant avec leur consentement explicite.
  • Le droit de notification : En cas de fuite de données concernant les inscrits à nos enewsletters, ils seront informés dans les 72H.

Cookies

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Les droits que vous avez sur vos données

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Transmission de vos données personnelles

Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.

 

Rechercher

Compare listings

Comparer